FINANCES
file_download2023.76 Réhabilitation et extension du gymnase de l_entente interco - convention de subvention - M.BEAL - Mis en ligne le 30 juin 2023.pdf (PDF - 1.01 MB)
file_download2023.77 Contribution communale au financement des investissements et des charges d_exploitation relative à la création d_une IRVE - M.BEAL - Mis en ligne le 30 juin 2023.pdf (PDF - 620.53 kB)
file_download2023.78 Tennis club - autorisation de construction sur le sol d_autrui - M.BEAL - Mis en ligne le 30 juin 2023.pdf (PDF - 526.15 kB)
file_download2023.79 Restauration scolaire - modification du réglement intérieur - M.BEAL - Mis en ligne le 30 juin 2023 .pdf (PDF - 605.95 kB)
file_download2023.80 Tarifs restauration scolaire - M.BEAL - Mis en ligne le 30 juin 2023.pdf (PDF - 338.61 kB)
file_download2023.81 Restauration scolaire - tarification des repas fournis à l_espace d_animation du laudon - M.BEAL - Mis en ligne le 30 juin 2023.pdf (PDF - 350.79 kB)
file_download2023.82 Restaurant scolaire - tarification des repas fournis au multi-accueil les petits lutins - M.BEAL - Mis en ligne le 30 juin 2023.pdf (PDF - 346.05 kB)
file_download2023.83 Avenant au contrat de prestation année 2023.2024 relatif à la mise en place d_activités socio-éducatives de la pause méridienne avec l_espace d_animation du Laudon - M.BEAL - Mis en ligne le 30 juin 2023.pdf (PDF - 528.93 kB)
file_download2023.84 Pause méridienne - convention de prestation de services pour la mise en oeuvre d_activités périscolaire avec le tennis club - M.BEAL - Mis en ligne le 30 juin 2023.pdf (PDF - 506.84 kB)
file_download2023.85 Subvention exeptionnelle - FSE du collège Jean Monnet - M.BEAL - Mis en ligne le 30 juin 2023.pdf (PDF - 345.91 kB)
file_download2023.86 LEGS Coutin Attribution - M.BEAL - Mis en ligne le 30 juin 2023.pdf (PDF - 341.44 kB)
file_download2023.87 Cession des parties à usage commun du lotissement Des Vernes à l_association syndicale a constituer - M.BEAL - Mis en ligne le 30 juin 2023.pdf (PDF - 519.05 kB)
URBANISME
file_download2023.88 Portage foncier par l_EPF - parcelle pecoeur n.16 - M.BEAL - Mis en ligne le 30 juin 2023.pdf (PDF - 574.51 kB)
file_download2023.89 Desaffectation et declassement du tenement qui constitue l_ancienne caserne des pompiers - rte du Laudon - parcelle ac n.88 - M.BEAL - Mis en ligne le 30 juin 2023.pdf (PDF - 553.66 kB)
file_download2023.90 Cession de la parcelle AC N88 sitruée route du laudon - M.BEAL - Mis en ligne le 30 juin 2023.pdf (PDF - 498.72 kB)
file_download2023.91 Route de la Tuilerie Acquisition de terrain parcelle AI 468 - M.BEAL - Mis en ligne le 30 juin 2023.pdf (PDF - 409.64 kB)
file_download2023.92 Dénomination de voie impasse de la vigne - M.BEAL - Mis en ligne le 30 juin 2023.pdf (PDF - 347.54 kB)
RESSOURCES HUMAINES
file_download2023.93 suppressions et creations de postes annule et remplace - M.BEAL - Mis en ligne le 18 juillet 2023 .pdf (PDF - 1.03 MB)
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Le message a bien été envoyé à la mairie de Saint-Jorioz. Merci.