Liste de pièces jointes

file_download2024.72 - Syane -Travaux sur le réseau de distribution publique d_électricité, d_éclairage public et de télécommunication- Approbation du plan de financement éclairage public du parking du gymnase-M.BEAL-Mis en ligne le 18.09.24.pdf (PDF - 383.65 kB)

file_download2024.73 - Placements de fonds - Ouverture de comptes à terme-M.BEAL-Mis en ligne le 18.09.24.pdf (PDF - 508.12 kB)

file_download2024.74-Subvention exceptionnelle association Arthemis-M.BEAL-Mis en ligne le 18.09.24.pdf (PDF - 246.96 kB)

file_download2024.75 - Bibliothèque - Tarifs 2024-2025-M.BEAL-Mis en ligne le 18.09.24.pdf (PDF - 390.83 kB)

file_download2024.76 - Pause méridienne - Convention de prestation de services pour la mise en oeuvre d_activités périsclaires avec l_Espace d_Animation du Laudon- Année 2024-2025-M.BEAL-Mis en ligne le 18.09.24.pdf (PDF - 373.96 kB)

file_download2024.77- Pause méridienne- Convention d_accueil de bénévoles pour la mise en oeuvre d_activités périscolaires avec l_association Lire et faire lire- Année 2024-2025-M.BEAL-Mis en ligne le 18.09.24.pdf (PDF - 361.65 kB)

file_download2024.78- Pause méridienne- Convention de prestation de services pour la mise en oeuvre d_activités périscolaires avec le Tennis club de Saint-Jorioz-Année 2024-2025-M.BEAL-Mis en ligne le 18.09.24.pdf (PDF - 364.6 kB)

file_download2024.79- Grand Annecy - Convetion Territoriale Globale - Caisse d_Allocations Familiales-M.BEAL-Mis en ligne le 18.09.24.pdf (PDF - 759.04 kB)

file_download2024.80-Modification des statuts du Grand Annecy par adjonction de la compétence facultative Réalisation et Exploitation d_un abattoir public-M.BEAL-Mis en ligne le 18.09.24.pdf (PDF - 496.25 kB)

file_download2024.81- Fin de la mission de partage de l_Etablissement Public Foncier de Haute-Savoie et rachat de la parcelle AP 1007-M.BEAL-Mis en ligne le 17.09.24.pdf (PDF - 1.18 MB)

file_download2024.82 - Acquisition de la parcelle section AP 1008 - M. BEAL - Mis en ligne le 18.09.2024.pdf (PDF - 422.81 kB)

file_download2024.83- Signature d_un Bail Constitutif de Droits Réels dans le cadre d_un portage foncier par l_EPF 74 - Propriété LACHAVANNE-M.BEAL-Mis en ligne le 18.09.24.pdf (PDF - 279.79 kB)

file_download2024.84- Création et suppression de postes - Rentrée scolaire 2024-2025.pdf (PDF - 389.33 kB)