Conseil du 30 octobre 2023 - Commune de Saint-Jorioz

Conseil Municipal du 30 octobre 2023

Liste de pièces jointes

2023-122fin de bail commercial : signature de l'avenant 2 au protocole d'accord- M.Beal-mis en ligne le 03/11/23 (PDF - 516.62 kB)

DELIB 2023.123-Nomenclature comptable-Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1 janvier 2024-M.Beal-mis en ligne le 03.11.23.pdf (PDF - 607.26 kB)

DELIB 2023.124-Tarif Année scolaire 2023-2024-Mise à disposition de locaux commaunaux auprès de l_EAL-M.BEAL-Mis en ligne le 03.11.23.pdf (PDF - 425.94 kB)

Délib 2023.125 Aménagement du tenement Pecoeur-décision quant à la poursuite de la procédure. M BEAL Mis en ligne le 06.11.2023.pdf (PDF - 664.01 kB)

DELIB.2023.126 - entente intercommunale-réhabilitation et extension du gymnase- M.BEAL- Mis en ligne le 03.11.23.pdf (PDF - 586.91 kB)

DELIB 2023.127-Lancement de la consultation pour l_occupation teporaire du domaine public en vue de l_installation d_un espace de snack et de vente à emporter sur l_esplanade-M.BEAL-Mis en ligne le 03.11.23.pdf (PDF - 562.65 kB)

DELIB-2023.128-Assistance à maitrise d_ouvrage pour la constitution de dossiers de demande de renouvellement ZMEL-M.BEAL-Mis en ligne le 03.11.23.pdf (PDF - 620.41 kB)

DELIB-2023.129-Occupation du domaine public-Installation d_une infrastructure de recharge pour véhicules éléctriques et hybrides rechargeables-M.BEAL-Mis en ligne le 03.11.23.pdf (PDF - 615.12 kB)

DELIB 2023.130-Gestion des logements sociaux - Passage en flux - Convention avec les bailleurs sociaux-M.BEAL-Mis en ligne le 03.11.23.pdf (PDF - 643.18 kB)

DELIB 2023.131-Bibliothèque - Adoption du nouveau réglement intérieur-M.BEAL-Mis en ligne le 03.11.23.pdf (PDF - 388.14 kB)

DELIB 2023.132-Bibliothèque tarifs 2023-2024-M.Beal-Mis en ligne le 03.11.23.pdf (PDF - 539.33 kB)

DELIB 2023.133-Attribution de chèques cadeaux au personnel communal-M.BEAL-Mis en ligne le 03.11.23.pdf (PDF - 462.53 kB)